Verkaufsbedingungen
Voici un exemple de conditions de vente que vous pouvez adapter et intégrer dans votre boutique en ligne. Ce modèle couvre les points essentiels pour protéger à la fois vous, en tant que vendeur, et vos clients.
Conditions Générales de Vente
1. Introduction
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent l’ensemble des ventes de produits proposées sur notre boutique en ligne. En validant votre commande, vous acceptez sans réserve les termes de ces conditions.
2. Produits
Les produits proposés à la vente sont ceux décrits sur notre site. Nous mettons tout en œuvre pour fournir des informations précises, mais nous ne pouvons garantir l'exactitude totale de la description des produits (couleurs, tailles, caractéristiques) en raison des différences possibles liées à la résolution des écrans ou à d'autres facteurs.
3. Commande
Toute commande passée sur notre boutique en ligne constitue une offre d'achat. Nous nous réservons le droit d’accepter ou de refuser toute commande, en fonction de la disponibilité des produits ou de toute autre situation exceptionnelle.
4. Prix et Paiement
Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), sauf indication contraire. Les frais de livraison sont calculés en fonction de l’adresse de livraison et sont ajoutés au total de la commande. Le paiement peut être effectué par carte bancaire, PayPal, ou toute autre méthode de paiement proposée sur notre site. La commande sera expédiée dès confirmation du paiement.
5. Expédition et Délais de Livraison
Nous expédions vos commandes dans un délai de 2 à 10 jours ouvrables, selon votre pays de résidence. Les délais de livraison peuvent varier en fonction du pays, de la méthode de livraison choisie et des partenaires de transport. Vous serez informé du statut de votre commande et recevrez un numéro de suivi pour suivre l’évolution de l’expédition.
6. Droit de Rétractation
Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d’un délai de 14 jours à compter de la réception de vos produits pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Le produit doit être retourné dans son état d'origine, complet, et dans son emballage d'origine. Les frais de retour sont à la charge de l'acheteur, sauf en cas de produit défectueux ou erreur de notre part.
7. Garanties et Retours
Tous nos produits bénéficient d’une garantie légale de conformité. En cas de défaut ou de non-conformité, vous pouvez nous contacter pour demander un échange ou un remboursement dans les conditions prévues par la loi. Le retour des produits défectueux ou non conformes est pris en charge par nos soins.
8. Responsabilité
Nous nous engageons à respecter nos obligations légales concernant la vente des produits. Cependant, notre responsabilité ne saurait être engagée en cas de force majeure ou de circonstances indépendantes de notre volonté, telles que des retards de livraison imputables aux services postaux ou aux partenaires de transport.
9. Protection des données personnelles
Les informations personnelles collectées lors de la commande sont nécessaires au traitement et à l’expédition de vos produits. Conformément à la réglementation sur la protection des données, vous avez le droit d’accéder, de rectifier ou de supprimer vos données personnelles en nous contactant directement.
10. Loi applicable et litiges
Les présentes conditions sont régies par la loi française. En cas de litige, nous nous engageons à rechercher une solution amiable. Si aucune solution amiable n’est trouvée, le litige sera soumis aux juridictions compétentes.